- reconnaissance provisoire
- временное признание (в международном праве)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Reconnaissance prealable de culpabilite en procedure penale francaise — Reconnaissance préalable de culpabilité en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français
Reconnaissance préalable de culpabilité — en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français
Reconnaissance préalable de culpabilité en procédure pénale française — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité pénale … Wikipédia en Français
Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité — Reconnaissance préalable de culpabilité en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français
GOUVERNEMENT PROVISOIRE — Régime de fait préparant en principe les voies à un gouvernement de droit. Le gouvernement provisoire, précaire par nature et par destinée, cherche à ordonner son action et à fonder, pour transmettre le pouvoir, des institutions stables et… … Encyclopédie Universelle
Gouvernement provisoire kabyle — Anavaḍ Aqvayli Uεḍil G.P.K A.A.U 1er juin 2010 Localisation de la Kabylie en Algérie Informations générales … Wikipédia en Français
Entité provisoire d'Ossétie du Sud — хуccap йpыctoны aдmйnйctpaцн (os) სამხრეთი ოსეთის ადმინისტრაცია (ka) … Wikipédia en Français
Gouvernement provisoire de Thrace occidentale — غربی تراقیا حكومت موقتهس (Garbî Trakya Hükûmet i Muvakkatesi) turc osmanli غربی تراقیا حكومت مستقله سى (Garbî Trakya Hükûmet i Müstakilesi) turc 31 août 1913 – 25 octobre 1913 … Wikipédia en Français
21e Groupe de Reconnaissance de Division d'Infanterie — 21e GRDI Période 24 août1939 Pays France Branche Armée de terre Type Régiment d Infanterie Rôle … Wikipédia en Français
21e groupe de reconnaissance de division d'infanterie — 21e GRDI Période 24 août 1939 Pays France Branche Armée de terre Type Régiment d Infanterie … Wikipédia en Français
Autorite provisoire des Nations unies au Cambodge - APRONUC (Operation Marquis 1 et 2) — Autorité provisoire des Nations unies au Cambodge L’Autorité provisoire des Nations unies au Cambodge (APRONUC) est une opération de paix liée à un mandat des Nations unies au Cambodge (opération Marquis 1 et 2). L’APRONUC a été créée le 28… … Wikipédia en Français